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Affichage Cultures Marines en cours


SUD LOIRE (44)

 

Un affichage de concession de cultures marines ayant fait l'objet d'une demande de substitution se déroulera :

DU 1ER OCTOBRE  AU 30 OCTOBRE 2019 INCLUS

conformément à l'article R 923-36 du code rural et de la pêche maritime celui-ci est consultable dans :

- Les mairies de PORNIC, LA BERNERIE EN RETZ et LES MOUTIERS EN RETZ

- La Délégation à la Mer et au Littoral de ST NAZAIRE

- Le Comité Régional de la Conchyliculture des Pays de la Loire (Beauvoir-sur-Mer)

 

Une enquête publique relative aux demandes d’autorisations d’exploitation de cultures marines se déroulera :

DU 1ER OCTOBRE  AU 30 OCTOBRE 2019 INCLUS

Consultable dans :

- Les mairies de PORNIC, LA BERNERIE EN RETZ et LES MOUTIERS EN RETZ

- La Délégation à la Mer et au Littoral de ST NAZAIRE

- Le Comité Régional de la Conchyliculture des Pays de la Loire (Beauvoir-sur-Mer)

 

SUD VENDEE

 

Un affichage de concession de cultures marines ayant fait l'objet d'une demande de substitution se déroulera :

DU 20 SEPTEMBRE AU 19 OCTOBRE 2019 INCLUS

conformément à l'article R 923-36 du code rural et de la pêche maritime celui-ci est consultable dans :

- Les mairies de L’AIGUILLON DUR MER et TALMONT ST HILAIRE

- La Délégation à la Mer et au Littoral des SABLES D’OLONNE

- Le Comité Régional de la Conchyliculture des Pays de la Loire (Beauvoir-sur-Mer et L’Aiguillon sur mer)

 

Une enquête publique relative aux demandes d’autorisations d’exploitation de cultures marines se déroulera :

DU 05 SEPTEMBRE AU 19 OCTOBRE 2019 INCLUS

Consultable dans :

- Les mairies de CHATEAU D’OLONNE, GRUES, JARD SUR MER, L’AIGUILLON SUR MER, LA FAUTE SUR MER, LA TRANCHE SUR MER, LONGEVILLE SUR MER, ST MICHEL EN L’HERM, ST VINCENT SUR JARD, TALMONT ST HILAIRE

- La Délégation à la Mer et au Littoral des SABLES D’OLONNE

- Le Comité Régional de la Conchyliculture des Pays de la Loire (Beauvoir-sur-Mer et L’Aiguillon sur mer)

 

NORD VENDEE

 

Un affichage de concession de cultures marines ayant fait l'objet d'une demande de substitution et de vacance se déroulera :

DU 5 SEPTEMBRE AU 4 OCTOBRE 2019 INCLUS

conformément à l'article R 923-36 du code rural et de la pêche maritime celui-ci est consultable dans :

- Les mairies de BARBATRE, BEAUVOIR SUR MER, BOUIN, BOURGNEUF EN RETZ, L’EPINE, LA BARRE DE MONTS, LA GUERINIERE, NOIRMOUTIER EN L’ILE

- La Délégation à la Mer et au Littoral de NOIRMOUTIER

- Le Comité Régional de la Conchyliculture des Pays de la Loire (Beauvoir-sur-Mer)

 

Une enquête publique relative aux demandes d’autorisations d’exploitation de cultures marines se déroulera :

DU 20 SEPTEMBRE AU 4 OCTOBRE 2019 INCLUS

Consultable dans :

- Les mairies de BARBATRE, BEAUVOIR SUR MER, BOUIN, BOURGNEUF EN RETZ, L’EPINE, LA BARRE DE MONTS, LA GUERINIERE, NOIRMOUTIER EN L’ILE

- La Délégation à la Mer et au Littoral de NOIRMOUTIER

- Le Comité Régional de la Conchyliculture des Pays de la Loire (Beauvoir-sur-Mer)

 

BARBATRE, BEAUVOIR SUR MER, BOUIN, LA GUERINIERE,  ET NOIRMOUTIER EN L’ILE :

 

Un affichage des concessions de cultures marines ayant fait l'objet d'une demande de substitution se déroule :

DU 13/03/2019 au 11/04/2019 inclus

conformément à l'article R 923-36 du code rural et de la pêche maritime celui-ci est consultable :

- aux mairies de BARBATRE, BEAUVOIR SUR MER, BOUIN, LA GUERINIERE,  ET NOIRMOUTIER EN L’ILE

- à la Délégation à la Mer et au Littoral de NOIRMOUTIER

- au Comité Régional de la Conchyliculture des Pays de la Loire (Beauvoir-sur-Mer)

 

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Un affichage des  concessions de cultures marines vacantes se déroule :

DU 13/03/2019 AU 11/04/2019 INCLUS

Celui-ci est consultable dans :

- Les mairies de BARBATRE, BEAUVOIR SUR MER, BOUIN, BOURGNEUF EN RETZ, L’EPINE, LA BARRE DE MONTS, LA GUERINIERE, NOIRMOUTIER EN L’ILE ET SAINT URBAIN

- La Délégation à la Mer et au Littoral de NOIRMOUTIER

- Le Comité Régional de la Conchyliculture des Pays de la Loire (Beauvoir-sur-Mer)

 

AFFICHAGE CULTURES MARINES - L'Aiguillon / La Faute / La Tranche / Talmont

Un affichage des concessions de cultures marines ayant fait l'objet d'une demande de substitution se déroule :

DU 08 MARS AU 06 AVRIL 2019

conformément à l'article R 923-36 du code rural et de la pêche maritime celui-ci est consultable :

- aux mairies l’Aiguillon sur mer, la Faute sur mer, la Tranche sur mer et Talmont st Hilaire

- à la Délégation à la mer et au littoral des Sables d’Olonne

- au Comité Régional de la Conchyliculture des Pays de la Loire (Beauvoir-sur-Mer et l’Aiguillon sur mer)

 

 

LA PREE / LA TARA :

 

  • Un affichage de concession de cultures marines ayant fait l'objet d'une demande de renonciation (secteur : LA TARA) se déroulera :

 

DU LUNDI 15 OCTOBRE 2018 AU MARDI 13 NOVEMBRE 2018 INCLUS

 

conformément à l'article R 923-36 du code rural et de la pêche maritime celui-ci est consultable dans :

Les mairies de, SAINT MICHEL  CHEF CHEF, LA PLAINE SUR MER, PREFAILLES

Délégation à la mer et au littoral de SAINT NAZAIRE

Comité Régional de la Conchyliculture des Pays de la Loire (Beauvoir-sur-Mer)

 

  • Une enquête publique relative auxdemandes d’autorisations d’exploitation de cultures marines (secteur : LA PREE / LA TARA) se déroulera :

 

DU LUNDI 15 OCTOBRE AU MARDI 13 NOVEMBRE INCLUS

 

Consultable dans :

Les mairies de, SAINT MICHEL  CHEF CHEF, LA PLAINE SUR MER, PREFAILLES

Délégation à la mer et au littoral de SAINT NAZAIRE

Comité Régional de la Conchyliculture des Pays de la Loire (Beauvoir-sur-Mer)

 

Nord Vendée :

 

Un affichage des concessions de cultures marines ayant fait l'objet d'une demande de substitution se déroulera :

DU 3 SEPTEMBRE 2018 AU 2 OCTOBRE 2018

 

conformément à l'article R 923-35 du code rural et de la pêche maritime celui-ci est consultable dans :

 

- Les mairies de Barbatre, Beauvoir sur Mer et Bouin

- La Délégation à la mer et au littoral de Noirmoutier en l'Ile

- Comité Régional de la Conchyliculture des Pays de la Loire (Beauvoir-sur-Mer)

 

 

Nord Vendée :

 

Un affichage des concessions de cultures marines ayant fait l'objet d'une demande de substitution se déroulera :

DU 04 MAI 2018 AU 2 JUIN 2018

 

conformément à l'article R 923-35du code rural et de la pêche maritime celui-ci est consultable dans :

 

- Les mairies de Barbatre, Beauvoir sur Mer et Bouin

- La Délégation à la mer et au littoral de Noirmoutier en l'Ile

- Comité Régional de la Conchyliculture des Pays de la Loire (Beauvoir-sur-Mer)

 

 

La Bernerie en Retz / La Northe :

 

Un affichage des concessions de cultures marines ayant fait l'objet d'une demande de substitution se déroulera :

DU 03 AVRIL 2018 AU 02 MAI 2018

 

conformément à l'article R 923-36 du code rural et de la pêche maritime celui-ci est consultable dans :

 

- Les mairies de Pornic, La Bernerie en Retz et Les Moutiers en Retz

- La Délégation à la mer et au littoral de St Nazaire

- Comité Régional de la Conchyliculture des Pays de la Loire (Beauvoir-sur-Mer)

- Au COREPEM

 

 

Sud Vendée :

 

Un affichage des  concessions de cultures marines ayant fait l'objet d'une demande de substitution se déroulera :

DU 20 FEVRIER 2018 AU 21 MARS 2018

 

conformément à l'article R 923-35 du code rural et de la pêche maritime celui-ci est consultable dans :

- Les mairies de L'Aiguillon sur Mer, La Faute sur Mer, La Tranche sur Mer

- La Délégation à la mer et au littoral des Sables d'Olonne

- La  Permanence de la DML de l'Aiguillon sur Mer

- Comité Régional de la Conchyliculture des Pays de la Loire (Beauvoir-sur-Mer et Aiguillon sur Mer)

 

Sud Vendée :

 

Un affichage des  concessions de cultures marines ayant fait l'objet d'une demande de substitution se déroulera :

DU 06 FEVRIER 2018 AU 07 MARS 2018

 

conformément à l'article R 923-36 du code rural et de la pêche maritime celui-ci est consultable dans :

- Les mairies de l'Aiguillon sur Mer, La Faute sur Mer, La Tranche sur Mer, Talmont Saint Hilaire

- Délégation à la Mer et au Littoral des Sables d'Olonne

- La  Permanence de la DML de l'Aiguillon sur Mer

- Comité Régional de la Conchyliculture des Pays de la Loire (Beauvoir-sur-Mer et Aiguillon sur Mer)

 

Nord Vendée :

 

Un affichage des concessions de cultures marines vacantes se déroule :

DU 22 DECEMBRE 2017 AU 20 JANVIER 2018 INCLUS

 

Celui-ci est consultable dans :

- Les mairies de BARBATRE, BEAUVOIR SUR MER, BOUIN, BOURGNEUF EN RETZ, L'EPINE, LA BARRE DE MONTS, LA GUERINIERE, NOIRMOUTIER EN L'ILE ET SAINT URBAIN

- La Délégation à la Mer et au Littoral de NOIRMOUTIER

- Le Comité Régional de la Conchyliculture des Pays de la Loire (Beauvoir-sur-Mer)

 

 

Sud Vendée :

 

Un affichage des  concessions de cultures marines ayant fait l'objet d'une demande de substitution se déroulera :

DU 10 NOVEMBRE 2017 AU 9 DECEMBRE 2017

 

conformément à l'article R 923-36 du code rural et de la pêche maritime celui-ci est consultable dans :

- Les mairies de Château d'Olonne, Jard sur Mer, St Vincent sur Jard, Talmont St Hilaire

- Délégation à la mer et au littoral des Sables d'Olonne

- La  Permanence de la DML de l'Aiguillon sur Mer

- Comité Régional de la Conchyliculture des Pays de la Loire (Beauvoir-sur-Mer et Aiguillon sur Mer)

 

La Bernerie / Les Moutiers :

 

Un affichage des  concessions de cultures marines ayant fait l'objet d'une demande de substitution se déroulera

DU LUNDI 2 OCTOBRE 2017 AU MARDI 31 OCTOBRE 2017 INCLUS

 

conformément à l'article R 923-36 du code rural et de la pêche maritime celui-ci est consultable dans :

- Les mairies de La Bernerie-en-Retz, les Moutiers-en-Retz et Pornic

- Délégation à la mer et au littoral de SAINT-NAZAIRE

- Comité Régional de la Conchyliculture des Pays de la Loire (Beauvoir-sur-Mer)

- COREPEM des Pays de la Loire (Antenne Locale du Croisic)

 

 

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Réalisation : Agence Watt Communication