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Affichage Cultures Marines en cours


BARBATRE, BEAUVOIR SUR MER, BOUIN, LA GUERINIERE,  ET NOIRMOUTIER EN L’ILE :

 

Un affichage des concessions de cultures marines ayant fait l'objet d'une demande de substitution se déroule :

DU 13/03/2019 au 11/04/2019 inclus

conformément à l'article R 923-36 du code rural et de la pêche maritime celui-ci est consultable :

- aux mairies de BARBATRE, BEAUVOIR SUR MER, BOUIN, LA GUERINIERE,  ET NOIRMOUTIER EN L’ILE

- à la Délégation à la Mer et au Littoral de NOIRMOUTIER

- au Comité Régional de la Conchyliculture des Pays de la Loire (Beauvoir-sur-Mer)

 

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Un affichage des  concessions de cultures marines vacantes se déroule :

DU 13/03/2019 AU 11/04/2019 INCLUS

Celui-ci est consultable dans :

- Les mairies de BARBATRE, BEAUVOIR SUR MER, BOUIN, BOURGNEUF EN RETZ, L’EPINE, LA BARRE DE MONTS, LA GUERINIERE, NOIRMOUTIER EN L’ILE ET SAINT URBAIN

- La Délégation à la Mer et au Littoral de NOIRMOUTIER

- Le Comité Régional de la Conchyliculture des Pays de la Loire (Beauvoir-sur-Mer)

 

AFFICHAGE CULTURES MARINES - L'Aiguillon / La Faute / La Tranche / Talmont

Un affichage des concessions de cultures marines ayant fait l'objet d'une demande de substitution se déroule :

DU 08 MARS AU 06 AVRIL 2019

conformément à l'article R 923-36 du code rural et de la pêche maritime celui-ci est consultable :

- aux mairies l’Aiguillon sur mer, la Faute sur mer, la Tranche sur mer et Talmont st Hilaire

- à la Délégation à la mer et au littoral des Sables d’Olonne

- au Comité Régional de la Conchyliculture des Pays de la Loire (Beauvoir-sur-Mer et l’Aiguillon sur mer)

 

 

LA PREE / LA TARA :

 

  • Un affichage de concession de cultures marines ayant fait l'objet d'une demande de renonciation (secteur : LA TARA) se déroulera :

 

DU LUNDI 15 OCTOBRE 2018 AU MARDI 13 NOVEMBRE 2018 INCLUS

 

conformément à l'article R 923-36 du code rural et de la pêche maritime celui-ci est consultable dans :

Les mairies de, SAINT MICHEL  CHEF CHEF, LA PLAINE SUR MER, PREFAILLES

Délégation à la mer et au littoral de SAINT NAZAIRE

Comité Régional de la Conchyliculture des Pays de la Loire (Beauvoir-sur-Mer)

 

  • Une enquête publique relative auxdemandes d’autorisations d’exploitation de cultures marines (secteur : LA PREE / LA TARA) se déroulera :

 

DU LUNDI 15 OCTOBRE AU MARDI 13 NOVEMBRE INCLUS

 

Consultable dans :

Les mairies de, SAINT MICHEL  CHEF CHEF, LA PLAINE SUR MER, PREFAILLES

Délégation à la mer et au littoral de SAINT NAZAIRE

Comité Régional de la Conchyliculture des Pays de la Loire (Beauvoir-sur-Mer)

 

Nord Vendée :

 

Un affichage des concessions de cultures marines ayant fait l'objet d'une demande de substitution se déroulera :

DU 3 SEPTEMBRE 2018 AU 2 OCTOBRE 2018

 

conformément à l'article R 923-35 du code rural et de la pêche maritime celui-ci est consultable dans :

 

- Les mairies de Barbatre, Beauvoir sur Mer et Bouin

- La Délégation à la mer et au littoral de Noirmoutier en l'Ile

- Comité Régional de la Conchyliculture des Pays de la Loire (Beauvoir-sur-Mer)

 

 

Nord Vendée :

 

Un affichage des concessions de cultures marines ayant fait l'objet d'une demande de substitution se déroulera :

DU 04 MAI 2018 AU 2 JUIN 2018

 

conformément à l'article R 923-35du code rural et de la pêche maritime celui-ci est consultable dans :

 

- Les mairies de Barbatre, Beauvoir sur Mer et Bouin

- La Délégation à la mer et au littoral de Noirmoutier en l'Ile

- Comité Régional de la Conchyliculture des Pays de la Loire (Beauvoir-sur-Mer)

 

 

La Bernerie en Retz / La Northe :

 

Un affichage des concessions de cultures marines ayant fait l'objet d'une demande de substitution se déroulera :

DU 03 AVRIL 2018 AU 02 MAI 2018

 

conformément à l'article R 923-36 du code rural et de la pêche maritime celui-ci est consultable dans :

 

- Les mairies de Pornic, La Bernerie en Retz et Les Moutiers en Retz

- La Délégation à la mer et au littoral de St Nazaire

- Comité Régional de la Conchyliculture des Pays de la Loire (Beauvoir-sur-Mer)

- Au COREPEM

 

 

Sud Vendée :

 

Un affichage des  concessions de cultures marines ayant fait l'objet d'une demande de substitution se déroulera :

DU 20 FEVRIER 2018 AU 21 MARS 2018

 

conformément à l'article R 923-35 du code rural et de la pêche maritime celui-ci est consultable dans :

- Les mairies de L'Aiguillon sur Mer, La Faute sur Mer, La Tranche sur Mer

- La Délégation à la mer et au littoral des Sables d'Olonne

- La  Permanence de la DML de l'Aiguillon sur Mer

- Comité Régional de la Conchyliculture des Pays de la Loire (Beauvoir-sur-Mer et Aiguillon sur Mer)

 

Sud Vendée :

 

Un affichage des  concessions de cultures marines ayant fait l'objet d'une demande de substitution se déroulera :

DU 06 FEVRIER 2018 AU 07 MARS 2018

 

conformément à l'article R 923-36 du code rural et de la pêche maritime celui-ci est consultable dans :

- Les mairies de l'Aiguillon sur Mer, La Faute sur Mer, La Tranche sur Mer, Talmont Saint Hilaire

- Délégation à la Mer et au Littoral des Sables d'Olonne

- La  Permanence de la DML de l'Aiguillon sur Mer

- Comité Régional de la Conchyliculture des Pays de la Loire (Beauvoir-sur-Mer et Aiguillon sur Mer)

 

Nord Vendée :

 

Un affichage des concessions de cultures marines vacantes se déroule :

DU 22 DECEMBRE 2017 AU 20 JANVIER 2018 INCLUS

 

Celui-ci est consultable dans :

- Les mairies de BARBATRE, BEAUVOIR SUR MER, BOUIN, BOURGNEUF EN RETZ, L'EPINE, LA BARRE DE MONTS, LA GUERINIERE, NOIRMOUTIER EN L'ILE ET SAINT URBAIN

- La Délégation à la Mer et au Littoral de NOIRMOUTIER

- Le Comité Régional de la Conchyliculture des Pays de la Loire (Beauvoir-sur-Mer)

 

 

Sud Vendée :

 

Un affichage des  concessions de cultures marines ayant fait l'objet d'une demande de substitution se déroulera :

DU 10 NOVEMBRE 2017 AU 9 DECEMBRE 2017

 

conformément à l'article R 923-36 du code rural et de la pêche maritime celui-ci est consultable dans :

- Les mairies de Château d'Olonne, Jard sur Mer, St Vincent sur Jard, Talmont St Hilaire

- Délégation à la mer et au littoral des Sables d'Olonne

- La  Permanence de la DML de l'Aiguillon sur Mer

- Comité Régional de la Conchyliculture des Pays de la Loire (Beauvoir-sur-Mer et Aiguillon sur Mer)

 

La Bernerie / Les Moutiers :

 

Un affichage des  concessions de cultures marines ayant fait l'objet d'une demande de substitution se déroulera

DU LUNDI 2 OCTOBRE 2017 AU MARDI 31 OCTOBRE 2017 INCLUS

 

conformément à l'article R 923-36 du code rural et de la pêche maritime celui-ci est consultable dans :

- Les mairies de La Bernerie-en-Retz, les Moutiers-en-Retz et Pornic

- Délégation à la mer et au littoral de SAINT-NAZAIRE

- Comité Régional de la Conchyliculture des Pays de la Loire (Beauvoir-sur-Mer)

- COREPEM des Pays de la Loire (Antenne Locale du Croisic)

 

 

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Réalisation : Agence Watt Communication